• Accueil - La Communauté de communes du canton de Percy - Les Conseils communautaires - Les PV des conseils communautaires - 2. Les PV de 2011
  • Le Conseil communautaire du 4 juillet 2011

  • ORDRE DU JOUR

    1) Désignation d’un secrétaire de séance.

    2) Approbation du PV du 8 juin 2011

    3) Avenant contrat de collecte et traitement des OM (TGAP, kilomètres des tournées)

    4) Subventions Comité des fusillés de Beaucoudray

    5) Décision modificative du budget OM

    6) Acquisition matériel informatique

    7) Médiathèque : horaires d’ouverture, création de régie, fixation des tarifs,

    8) Jeunesse : création des régies et fixation des tarifs, règlement intérieur de l’accueil de loisirs sans hébergement (ALSH), convention de mise à disposition des bâtiments communaux à titre gratuit

    9) Petite enfance : création d’une régie et fixation des tarifs

    10) Personnel : régime indemnitaire, mutuelle, autorisation d’absence, mise à disposition du personnel au CLSH d’Hambye, à la Commune de La Colombe, à la MFR …

    11) Réforme territoriale

    12) Questions diverses

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