• Accueil - La Communauté de communes du canton de Percy - Les Conseils communautaires - Les PV des conseils communautaires - 1. Les PV de 2011
  • Le Conseil communautaire du 24 octobre 2011

  • ORDRE DU JOUR

    1) Désignation d’un secrétaire de séance.

    2) Approbation du PV du 12 juillet 2011

    3) Subventions : UNACITA, mission locale

    4) Centre de gestion : médecine préventive, suite à donner à la saisine du CTP du 12 juillet 2011 concernant le transfert obligatoire des agents

    5) Modification du temps de travail d’un adjoint d’animation de 10.40/35ème à 10.67/35ème

    6) Présentation du programme d’activités des vacances de la Toussaint, fixation des tarifs

    7) Autorisation de signature de la convention avec la Bibliothèque Départemental de Prêt (BDP), adoption du règlement intérieur de la médiathèque

    8) Délégations au bureau

    9) Opération Rurale Collective (ORC) : fixation du périmètre et demande d’accompagnement des chambres consulaires

    10) Centre de secours : autorisation de signature de l’avenant n°1 du maître d’œuvre

    11) Questions diverses

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